Règlement Gendarmerie & Sécurité

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Règlement Gendarme & Sécurité
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Règle N°1 : Immobilisation de véhicule [GN]
Toute action de la gendarmerie doit être terminée avant de pouvoir placer des sabots sur les véhicules.
Les gendarmes pourront mettre un sabot sur un véhicule abandonné uniquement après avoir été sûr que le véhicule soit bien abandonné.


Règle N°2 : Impartialité [GN & Sécu]
Chaque gendarme ou membre de la sécurité doit être loyal envers son service.


Règle N°3 : Surveillance de zone [GN]
Il est interdit de camper une zone illégale (dealer, traitement, …) plus de 15 minutes s’il n'y a pas d'enquête en cours ni de filature.


Règle N°4 : Preuves [GN]
Jusqu'à preuve du contraire un individu est toujours innocent, vous devez donc le traiter comme tel.
Un témoignage ne suffit pas à réaliser une fouille complète ; un témoignage n'est pas une preuve.
La réponse à la question secrète est : La Gendarmerie, unie pour vous servir.
Si plusieurs témoins ont le même discours, on peut considérer que le témoignage est concordant et donc admissible comme preuve afin de procéder aux vérifications (fouilles, etc…) Seuls les témoignages visuels pourront être pris en compte, les messages envoyés au 17 ne pourront servir de témoignage.
Néanmoins les membres de la gendarmerie et de la sécurité sont considérés comme assermentés. Il en va de même pour les membres du gouvernement occupant le poste de gouverneur et de procureur.


Règle N°5 : Stockage d’équipement [GN & Sécu]
Les gendarmes ou les membres de la sécurité n'ont pas le droit de stocker du matériel ou équipement gendarmerie ou sécurité dans autre chose qu’un véhicule de service stationné dans un garage de leur faction.


Règle N°6 : Casier & Bracelet [GN]
Les casiers doivent être créés uniquement dans une brigade.
Les bracelets électroniques doivent eux aussi y être placés/retirés.


Règle N°7 : Garde à vue [GN]
Lorsque vous placez une personne en cellule, il est de votre ressort de vous assurer qu'elle ne soit pas oubliée dans celle-ci.
Concernant la durée de garde à vue, vous devez respecter les directives du code pénal sauf si vous souhaitez être plus indulgent.
Dans tous les cas, un individu ne peut pas rester en cellule à la Gendarmerie pendant plus de 45 minutes.


Règle N°8 : Secret professionnel [GN & Sécu]
Suite à une démission ou un licenciement, il est interdit de divulguer ou utiliser des informations obtenues durant votre période dans la gendarmerie ou la sécurité.
Le Procureur ayant accès aux notes internes, ce dernier est également soumis à cette règle.


Règle N°9 : Devoir d’assistance à personne en danger [GN]
Si un gendarme est témoin d’une scène impliquant un danger imminent (usage d’une arme, agression physique, sommations, accident de la route, ...) envers un citoyen quelconque, il est de son devoir de lui venir en aide (de façon proportionnée dans le cas d’une confrontation).


Règle N°10 : Vol de véhicule gendarme [GN]
Si le véhicule volé appartient à la Gendarmerie, ce dernier pourra être neutralisé par tous les moyens après sommation.

Ces règles sont valables pour tout membre de la Gendarmerie ou de la Sécurité, lorsque le service est précisé entre crochets, sans distinction de grade, d'unité ou de spécialité, sauf si spécifié.
Certaines de ses règles ne seront pas sanctionnées par un bannissement mais par une mise à pied temporaire ou une exclusion du service concerné, selon la gravité des faits et la récidive.
Seul le staff est capable de juger de ces critères.​