Alexandre Batorflig
Civil
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Bonjours à tous et toutes,
Je viens vers vous tous pour donner votre avis sur le terme d'association malfaiteur pour les entreprises quand le PDG et le COPDG se font prendre sur des bêtises.
Je trouve que le terme association malfaiteur devrait être que si on fait des trucs illégales exemple comme des ressources ou avoir une arme illégale dans l'entreprise et que le PDG et le COPDG se balade avec tous ça sur soi dans l ile, ou bien d'utilise l'entreprise pour stocker des objets illégal ou encore de sans prendre au Gendarme.
La il serait compréhensible que l'entreprise soient sévèrement punis d'où la fermeture d'entreprise et tous ce qui sans suit.
Mais la ou je trouve injuste et mal adapte c est sur une action que seul le Pdg ou le Copdg devrait prendre sans en travée le bon fonctionnement de l' entreprise, pourquoi car nous somme de simple civil certes avec un statue au dessus mais nous somme pas du secteur publique avec un uniforme.
Exemple l' un des membres de la direction se balade et par en camping car pour ces vacances celui ci tous joyeux picole une bouteille d'alcool fout une music un peut forte.
Donc dans un état pareille il zigzag, delà la gendarmerie l'aperçois et le contrôle.
Donc sur le contrôle bas ils vont lui reprocher mis en danger d'autrui, plus conduite sans l'emprise d'alcoolémie manifeste en lui disant que sont permis vas être sauté.
Ba comme toute personne bourré il prend la fuite a bord de sont camping car d'où sans suit une petite course poursuit donc refus d'obtempérer.
Une fois arrêté l' OPJ lui dit aussi qu' en vue de sont statue sont entreprise vas subir une fermeture administrative pour association malfaiteur.
c est la que je bloque j' ai juste rien d'illégale ni après une perquisition dans l'entreprise.
Donc il serait plus intéressant de revoir la sanction a ce niveau la et de revoir le therme car sa fait tous de même très bandit pour une infraction banal.
En attente de vos réactions
Je viens vers vous tous pour donner votre avis sur le terme d'association malfaiteur pour les entreprises quand le PDG et le COPDG se font prendre sur des bêtises.
Je trouve que le terme association malfaiteur devrait être que si on fait des trucs illégales exemple comme des ressources ou avoir une arme illégale dans l'entreprise et que le PDG et le COPDG se balade avec tous ça sur soi dans l ile, ou bien d'utilise l'entreprise pour stocker des objets illégal ou encore de sans prendre au Gendarme.
La il serait compréhensible que l'entreprise soient sévèrement punis d'où la fermeture d'entreprise et tous ce qui sans suit.
Mais la ou je trouve injuste et mal adapte c est sur une action que seul le Pdg ou le Copdg devrait prendre sans en travée le bon fonctionnement de l' entreprise, pourquoi car nous somme de simple civil certes avec un statue au dessus mais nous somme pas du secteur publique avec un uniforme.
Exemple l' un des membres de la direction se balade et par en camping car pour ces vacances celui ci tous joyeux picole une bouteille d'alcool fout une music un peut forte.
Donc dans un état pareille il zigzag, delà la gendarmerie l'aperçois et le contrôle.
Donc sur le contrôle bas ils vont lui reprocher mis en danger d'autrui, plus conduite sans l'emprise d'alcoolémie manifeste en lui disant que sont permis vas être sauté.
Ba comme toute personne bourré il prend la fuite a bord de sont camping car d'où sans suit une petite course poursuit donc refus d'obtempérer.
Une fois arrêté l' OPJ lui dit aussi qu' en vue de sont statue sont entreprise vas subir une fermeture administrative pour association malfaiteur.
c est la que je bloque j' ai juste rien d'illégale ni après une perquisition dans l'entreprise.
Donc il serait plus intéressant de revoir la sanction a ce niveau la et de revoir le therme car sa fait tous de même très bandit pour une infraction banal.
En attente de vos réactions